Francisco de Vitoria – Le droit d’intervention pour raison d’humanité

Il est toujours intéressant de relire quelques anciens textes pour mieux éclairer le présent. Cette nouvelle rubrique de fondamentaux.org sera ainsi consacrée aux fondateurs du droit international moderne et verra la publication chaque semaine d’un texte d’avant la Seconde guerre mondiale.

Pour ce premier numéro, vous trouverez ci-dessous un extrait des Leçons sur les Indiens et sur le droit de guerre de Francisco de Vitoria, initialement publié en latin en 1532 sous le titre De Indis et traduit par Maurice Barbier dans une édition malheureusement aujourd’hui épuisée (Genève, Librairie Droz, 1966).

Ce texte est intéressant au regard des doctrines actuelles sur l’intervention d’humanité, le droit d’ingérence ou encore la responsabilité de protéger (ces trois expressions recouvrant une même réalité) et celles concernant la notion de guerre juste. Il a été écrit en réaction aux prétentions des rois européens sur les nouvelles terres découvertes en Amérique. Il est troublant d’actualité si l’on songe à l’intervention de l’OTAN au Kosovo ou en Afghanistan ou à l’intervention américaine en Irak. Je vous laisse toutefois seuls juges des arguments qu’il développe.

Francisco de Vitoria, Le droit d’intervention pour raison d’humanité, 1532

290. Il pourrait y avoir un autre titre [à la domination espagnole sur les indiens d’Amérique] : la tyrannie des chefs barbares eux-mêmes ou les lois tyranniques qui oppriment injustement des innocents, en permettant, par exemple, de sacrifier des hommes innocents ou même de mettre à mort des hommes non coupables pour les manger. J’affirme que, même sans l’autorisation du pape, les Espagnols peuvent empêcher les barbares de pratiquer toute coutume ou cérémonie injuste, car ils peuvent défendre les innocents d’une mort injuste.

291. En effet, « Dieu a donné à chacun des commandements à l’égard de son prochain ». Or tous ces barbares sont notre prochain. N’importe qui peut donc les défendre contre une telle tyrannie et une telle oppression, et cela revient principalement aux princes.

292. En outre, l’Écriture dit: « Délivre ceux qu’on envoie à la mort et sauve ceux qu’on traîne au supplice » (Pr 24, 11). On ne doit pas seulement entendre cela du cas où des innocents sont effectivement conduits à la mort, mais on peut aussi obliger les barbares à abandonner de telles coutumes. S’ils ne le veulent pas, on peut, pour cette raison, leur faire la guerre et exercer contre eux les droits de la guerre. Si on ne peut supprimer autrement ces coutumes abominables, on peut changer les chefs et établir un nouveau gouvernement. L’opinion d’Innocent IV et de saint Antonin, selon laquelle on peut punir les barbares à cause de leurs péchés contre nature, est vraie dans ce cas.

293. Que tous les barbares acceptent de telles lois et de tels sacrifices et qu’ils ne désirent pas que les Espagnols les en délivrent, cela n’est pas un obstacle. Car, dans ce domaine, ils ne sont pas libres au point de pouvoir se livrer à la mort, eux ou leurs enfants.